Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VLNA+
FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99806767
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2009

Présentation de la marque VLNA+

Déposée le 6 août 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VLNA+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL domicilié(e) 41, boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 919 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque VLNA+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VLNA+ est expirée depuis le 6 août 2009.

FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : NEWSY


FRANCE TELECOM MOBILES INTERNATIONAL, société anonyme - 41, boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 382919090


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Services d'appel radio électriques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, transmission de télécopies, télévision par câbles, diffusion de programmes de radio et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.